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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE
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GIROTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIROTOR
PORTENSEIGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1411335
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996

Présentation de la marque GIROTOR

Déposée le 4 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE domicilié(e) 50, rue Roger Salengro, Péripole 114, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS-CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque GIROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIROTOR est expirée depuis le 4 février 1996.

PORTENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : M PORTENSEIGNE , PORTENSEIGNE , AMPLIX , PORTSIGNAL , PORTSIGNAL , MP M PORTENSEIGNE , BABYPHONE , (Marque figurative)


PORTENSEIGNE (société anonyme) - 50, rue Roger Salengro, Péripole 114, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS-CEDEX. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 1 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51216 - Publication au BOPI 1991-02-01

Inscription - Transmission de propriété n°35938 - Publication au BOPI

Moteurs d'orientation d'antennes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.